assurance

  • 91Assurance dommage ouvrage (france) — L assurance dommage ouvrage est une assurance obligatoire pour les constructions neuves, instituée par la loi n°78 12 du 4 janvier 1978. Elle doit être souscrite avant le début des travaux effectués par une entreprise. Elle a pour objet de… …

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  • 92Assurance Maladie Complémentaire — Pour les articles homonymes, voir AMC. L Assurance maladie complémentaire (AMC) est un système d assurance maladie qui complète celui du régime général en intervenant sous forme d un complément de remboursement des soins. Les diverses formes et… …

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  • 93Assurance maladie complementaire — Assurance maladie complémentaire Pour les articles homonymes, voir AMC. L Assurance maladie complémentaire (AMC) est un système d assurance maladie qui complète celui du régime général en intervenant sous forme d un complément de remboursement… …

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  • 94Assurance sur la mort — Barbara Stanwyck et Fred MacMurray Données clés …

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  • 95Assurance-invalidite — Assurance invalidité L assurance invalidité (AI) constitue l un des principaux régimes de sécurité sociale en Suisse. La loi fédérale sur l AI a été votée le 19 juin 1959. Elle est par ailleurs harmonisée et coordonnée avec la loi… …

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  • 96Assurance collective — Assurance groupe Une assurance groupe ou une assurance collective est un système d assurance ouvert à tous les membres d une même collectivité (ex : employés d une entreprise ou d une institution, membres d une profession, emprunteurs d une… …

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  • 97Assurance invalidité — L assurance invalidité (AI) constitue l un des principaux régimes de sécurité sociale en Suisse. La loi fédérale sur l AI a été votée le 19 juin 1959. Elle est par ailleurs harmonisée et coordonnée avec la loi fédérale sur l assurance… …

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  • 98Assurance-vieillesse Et Survivants — L assurance vieillesse et survivants (AVS) constitue l un des principaux régimes de sécurité sociale en Suisse. La loi fédérale sur l AVS est votée le 20 décembre 1946 et approuvée en votation populaire le 6 juillet 1947 par… …

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  • 99Assurance Accident De Travail — Assurance accidents du travail en Belgique Tout employeur en Belgique est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail auprès d une société d assurance à primes fixe ou d une caisse commune d assurance agréé. L employeur qui n… …

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  • 100Assurance accident de travail — Assurance accidents du travail en Belgique Tout employeur en Belgique est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail auprès d une société d assurance à primes fixe ou d une caisse commune d assurance agréé. L employeur qui n… …

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