Commission
111Commission of the peace — Commission Com*mis sion, n. [F., fr. L. commissio. See {Commit}.] 1. The act of committing, doing, or performing; the act of perpetrating. [1913 Webster] Every commission of sin introduces into the soul a certain degree of hardness. South. [1913… …
112Commission officer — Commission Com*mis sion, n. [F., fr. L. commissio. See {Commit}.] 1. The act of committing, doing, or performing; the act of perpetrating. [1913 Webster] Every commission of sin introduces into the soul a certain degree of hardness. South. [1913… …
113Commission Attali — La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali, la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy de rédiger un… …
114Commission Communale D'accessibilité (France) — La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde de nombreux points tels que la compensation du handicap, la prévention et l’accès aux soins, l’intégration… …
115Commission Communautaire Flamande — La Commission communautaire flamande ou COCON (en néerlandais Vlaamse Gemeenschapscommissie ou VGC) est, dans le système fédéral belge, l’organe compétent pour les institutions monocommunautaires néerlandophones de la Région de Bruxelles Capitale …
116Commission Malfatti — Organisation européenne Communauté économique européenne Président Franco Maria Malfatti (PPE–FPDCCE) Nationalité …
117Commission Maud — Première page du rapport MAUD (1941) On notera les étapes du degré de secret La Commission MAUD marque le commencement du projet britannique de bombe atomique, avant que le Royaume Uni ne joigne ses forces avec les États Unis dans le Projet… …
118Commission Pontificale « Ecclesia Dei » — Commission pontificale Ecclesia Dei La Commission pontificale « Ecclesia Dei » est un comité de la curie romaine fondé en 1988 par le motu proprio Ecclesia Dei publié par le pape Jean Paul II, à la suite du sacre d évêques non reconnus… …
119Commission attalli — Commission Attali La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali, la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy… …
120Commission communale d'accessibilite (France) — Commission communale d accessibilité (France) La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde de nombreux points tels que la compensation du handicap, la… …
