stipulations
121CNESER — Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche En France, le Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès du ministre chargé de… …
122CRR, SR — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …
123Cneser — Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche En France, le Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès du ministre chargé de… …
124Commission Des Recours Des Réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …
125Commission de recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …
126Commission des recours des réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …
127Commission des recours des réfugiés (france) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …
128Commission des recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …